Conditions d'utilisation

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1. Utilisation du Site

Le Site est fourni à des fins d'information pour vous aider à découvrir les produits d'évaluation, d'agrément et de préparation de la main-d'œuvre de Conduit et pour demander une démonstration. Votre utilisation de chaque produit Conduit (accessible par connexion) est régie séparément par les conditions d'utilisation propres à ce produit et par toute entente en vigueur entre le Touchstone Institute et votre organisation — les présentes Conditions s'appliquent uniquement à ce site vitrine.

2. Propriété intellectuelle

Tout le contenu du Site — y compris les textes, graphiques, logos ainsi que les noms et marques Conduit et Touchstone Institute — appartient au Touchstone Institute ou lui est concédé sous licence, et est protégé par les lois canadiennes et internationales sur le droit d'auteur et les marques de commerce. Vous ne pouvez reproduire, distribuer ou créer des œuvres dérivées de ce contenu sans notre autorisation écrite préalable.

3. Liens vers des tiers

Le Site peut contenir des liens vers des sites Web de tiers, y compris les pages de connexion des différents produits Conduit. Le Touchstone Institute n'est pas responsable du contenu, des pratiques de confidentialité ou de la disponibilité de tout site tiers.

4. Absence de garantie

Le Site est fourni « tel quel » et « selon sa disponibilité », sans garantie d'aucune sorte, expresse ou implicite, y compris les garanties de qualité marchande, d'adéquation à un usage particulier ou d'absence de contrefaçon.

5. Limitation de responsabilité

Dans toute la mesure permise par la loi applicable, le Touchstone Institute ne pourra être tenu responsable des dommages indirects, accessoires, spéciaux, consécutifs ou punitifs découlant de votre accès au Site ou de son utilisation.

6. Loi applicable

Les présentes Conditions sont régies par les lois de la province de l'Ontario et les lois fédérales du Canada qui s'y appliquent, sans égard aux principes de conflit de lois.

7. Modification des présentes Conditions

Nous pouvons mettre à jour les présentes Conditions de temps à autre. La date de « Dernière mise à jour » figurant en haut de cette page reflète la révision la plus récente. La poursuite de l'utilisation du Site après l'entrée en vigueur des modifications constitue une acceptation des Conditions révisées.

8. Nous joindre

Pour toute question au sujet des présentes Conditions, veuillez communiquer avec nous à hello@tsinconduit.ca.